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1816 - Les curiosités de la route

ARRÊTÉ relatif aux contraventions en matière de grande voirie.

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1816 - Les dégats des pigeons

ARRÊTÉ qui règle les époques auxquelles les fuies ou colombiers peuvent être ouverts, et doivent rester fermés.

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1816 - Les conséquences des catastrophes naturelles....

CIRCULAIRE à MM. les maires, concernant la surveillance à exercer envers les vagabonds.

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1816 - Le recouvrement difficile de l'impôt

Circulaire â MM. les sous-préfets, maires et autres fonctionnaires publics, concernant le recouvrement des contributions directes.

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1816 - les conséquences du mauvais temps

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets et maires, pour l'exécution de l'arrêté du 30 septembre 1816, qui défend de faire de la bière et de distiller des eaux-de-vie de grains ou de pommes de terre.

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