Notice: Use of undefined constant e_all - assumed 'e_all' in /home/u983297335/domains/adcfrance.fr/public_html/curiositesdupasse/index.php on line 8
ADC54.fr
FERMER L'ARTICLE
03.83.85.51.95 contact@adcfrance.fr

ASSOCIATION DE DÉFENSE
DES CONSOMMATEURS DE FRANCE

ADC FRANCE
Curiosités du passé
> Education
> Militaire
> Interdits
> Vie Politique
> Vie sociale
> Vie quotidienne
Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1823 - Le contrôle des voyageurs

CIRCULAIRE à MM. les sous-préfets, maires, officiers de gendarmerie et commissaires de police, relative à la police des passeports.

Lire la suite...

Vie PolitiqueImprimer Envoyer par mail
1823 - Les actions devant le T.A. des communes

CIRCULAIRE à MM. les maires du département de la Meurthe, pour les prévenir que le conseil de préfecture doit statuer, dans le mois, sur les demandes en autorisation de plaider.

Lire la suite...

MilitaireImprimer Envoyer par mail
1823 - Les astuces de la conscription

CIRCULAIRE pour inviter MM. les maires à s'opposer aux manoeuvres des individus qui se présentent dans les communes , comme agens chargés d'acheter des remplaçans.

Lire la suite...

InterditsImprimer Envoyer par mail
1823 - Les atuces des escrocs

EXTRAIT d'un rapport fait au préfet par Monsieur le procureur du Roi de Lunéville.

Lire la suite...

Vie quotidienneImprimer Envoyer par mail
1823 - Les dangers des poids lourds

ARRÊTÉ relatif à la police des voitures sur les grandes routes.

Lire la suite...

Précédent                      Suivant

ADC FRANCE

© ADC FRANCE | 2019 - Tous droits réservés